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Révision du Plan Local d’Urbanisme

Mesdames, Messieurs,

Vous trouverez ci-dessous les différents documents concernant l’approbation du Plan Local d’Urbanisme. 2024.

PIECES ADMINISTRATIVES (pdf)

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RAPPORT DE PRESENTATION (pdf)

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ORIENTATIONS AMENAGEMENT (pdf)

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REGLEMENT (pdf)

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LISTE DES EMPLACEMENT RESERVES (pdf)

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ANNEXES SANITAIRES (pdf)

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SERVITUDES D’UTILITES PUBLIQUES (pdf)

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INFORMATIONS UTILES (pdf)

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AVIS DES PERSONNES PUNLIQUES ET REPONSES APPORTES (pdf)

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RAPPORT D’ENQUETE PUBLIQUE ET REPONSES APPORTEES (pdf)

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PADD (pdf)

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Plan de de coupage en zone 1-2000e (pdf)

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Plan de de coupage en zone 1-5000e (pdf)

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vous trouverez en pièce jointe le rapport et la conclusion du commissaire enquêteur concernant le P.L.U.

Bonne lecture.

Rapport et conclusion du commissaire enquêteur P.L.O (pdf)

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  • 8 rue de la Libération
  • 60620 ACY-EN-MULTIEN
  • 03 44 87 22 16
  • acyenmultienmairie@orange.fr
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